Recherche

Où avons-nous pu en parler ?

384 Résultats

Budget 2025 : L'Alsace-Moselle au secours de la République française

Il y a quelques temps encore un grand nombre d’enfants naissaient avec le péché originel. Il est exact qu’il y en a de moins en moins et la solution pour effacer ce handicap réside toujours dans l’eau bénite qui efface le péché. La solution est simple, très peu onéreuse et efficace. Mais aujourd’hui un enfant dès sa naissance naît avec une dette de 48 000 €. La dette originelle a remplacé le péché. De quel droit l’enfant naît-il avec un passif ? L’a-t-il demandé ? Bien évidemment que non.
| Jean-Luc Filser | Droit Local Alsace-Lorraine

0- L'histoire de l'Alsace-Lorraine par Jean-Luc Filser

Ce que vous vous apprêtez à lire représente des années de recherches, pour mettre à jour ce que vous aurez du mal à croire. Vous ne pourrez « digérer » qu'en prenant le temps de lire. Ce faisant, vous serez amenés à « effacer » des pans entiers de l'histoire que l'on vous a apprise et à reposer la véracité des faits, choquante et scandaleuse mais aussi inquiétante tant la « bête » qui se tapit dans l'ombre est dangereuse et peut, à tout moment, bondir, que ce soit en Alsace-Lorraine ou ailleurs ! Qui est Jean-Luc Filser ?
| Dépêches Citoyennes | Droit Local Alsace-Lorraine

Tout sur le harcèlement !!!

Le harcèlement ? Dans l’acception générale, on entend par harcèlement le fait d’être « poursuivi » par une personne en vue d’obtenir quelque chose de nous. Nous connaissons tous ce que nous appelons le harcèlement téléphonique avec ces démarchages commerciaux incessants. Nous nous souvenons de ces films, Harcèlement ou Liaison Fatale dans lesquels on découvre le harcèlement sexuel et comment il fait un enfer de la vie de la victime qui peine à démontrer les agissements de la harceleuse. Il y a quelques années, l’entreprise Orange a connu une vague de suicides et a été attaquée par plusieurs victimes pour harcèlement moral. Aujourd’hui, nous entendons parler du harcèlement à l’école et sur les réseaux sociaux, l’État dit mettre en place des mesures pour enrayer le phénomène.
| Dépêches Citoyennes | Littéraire

Biomasse, hydrogène, carburants, CO2... explications

Fred est un lecteur des Dépêches Citoyennes. C'est un professionnel du transport, responsable dans son entreprise, des énergies et carburants. Il participe à de nombreuses formations et a réalisé plusieurs études. Il s'appuie sur les rapports des sites officiels qu'il décortique et confirme que les conclusions de ces rapports ne correspondent pas toujours, pour ne pas dire souvent, à leurs contenus. Il partage ici certaines de ses études sur les carburants et énergies fossiles afin de rétablir la « réalité » des constats.
| Fred | Tribunes

Stefan Cuvelier invité par l'UNIC57

Stephan Cuvelier était invité à Thionville par l’UNIC57, ce samedi 11 janvier 2025. L’UNIC est une fédération nationale qui est née des actions qui furent à l’initiative des Gilets-Jaunes le 17 novembre 2018. Cette association qui se déploie en comités départementaux représente un mouvement apartisan dont l’objectif est de créer une nouvelle culture de l’exercice du pouvoir, un renouvellement profond pour parvenir à une véritable démocratie participative représentant vraiment toute la richesse et la diversité de notre société. Elle se veut en rupture avec la confiscation actuelle de la politique par les élus qui confondent servir et se servir. Elle recherche une société plus intègre, une solidarité entre êtres humains, l’émancipation, l’autonomie et la responsabilité d’un esprit citoyen, en d’autres mots, la gouvernance par le peuple et pour le peuple. Nous ne pouvons qu’adhérer à ce besoin vital de notre société que les faits divers et politiques nous confirment chaque jour.
| Dépêches Citoyennes | Reportage

2025 : voici le Pass Crit'Air

Les zones à faibles émissions sont présentées comme des zones où sera améliorée la qualité de l’air au sein des plus grandes agglomérations. Le ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires souhaite rendre les déplacements moins polluants et confirme les 40 000 décès annuels liés aux particules fines mis en balance avec les 50 % de Français habitant dans de grandes agglomérations. Ils affirment que ces particules proviennent des gaz d’échappement des voitures. Est-ce réellement le cas ? La pollution de l’air par des particules fines n’est-elle due qu’aux gaz d’échappement ? Quelles particules sont les plus dangereuses ? Quelles pourraient être les autres sources de pollution ?
| Dépêches Citoyennes | Juridique

Droit Local Alsace-Lorraine

Les recherches de Jean-Luc Filser sont incroyablement étendues, elles portent de 1648 à nos jours. La publication de celles-ci relèverait d’un livre qui pourrait comporter plusieurs tomes.

Dossiers

29- Institut du Droit local Alsacien Mosellan IDLAM

Depuis les premières annexions de l’Alsace Moselle existait l’université de Strasbourg qui reprenait le droit « local ». Le 22 avril 1922, est créé l’Institut de Droit germanique, dépendant de l’Université de Strasbourg, pour l’enseignement du droit allemand en vigueur dans le Reichsland d’Alsace Lorraine, le droit pratiqué, les usages.
| Jean-Luc Filser | Droit Local Alsace-Lorraine

28- Projet rhénan de citoyenneté !

Pour mémoire, en 2014, Andrée Munchenbach, Présidente de Unser Land, parti autonomiste alsacien avait adressé un courrier (1) au Président de la république allemande, Monsieur Gauck, dans lequel elle revendiquait un statut spécial pour l’Alsace Lorraine « notre culture et notre langue allemandes sont au cœur de notre identité ».
| Jean-Luc Filser | Droit Local Alsace-Lorraine

27- 2023 Reich burgers et Prinz Heinrich XIII

En mars 2023, les Reich burgers ont fait une mini révolution, qui fut vite réprimée, pour revendiquer la légitimité de Prinz Heinrich XIII de Prusse.
| Jean-Luc Filser | Droit Local Alsace-Lorraine

26- Tentative de constitutionnalisation du Droit local

En 2018, Nicole Belloubet, garde des sceaux, ministre de la Justice, projette de modifier la constitution française dans le projet de loi « Projet de loi constitutionnelle pour une démocratie représentative, responsable et efficace ». Deux députés alsaciens et un sénateur alsaciens projettent de déposer un amendement, afin de s’y agréger au projet de loi, at afin d’y intégrer la constitutionnalisation du Droit local. Le gouvernement reprend ensuite à son compte cet amendement ( la raison apparente de cette reprise serait le dépôt d’amendement hors délai).
| Jean-Luc Filser | Droit Local Alsace-Lorraine

25- Arrêt de la Cour Constitutionnelle de Karlsrühe

Pour faire suite au regroupements des allemagnes de l’Est et de l’Ouest, la cour a été amenée à statuer sur l’existence du IIIème Reich. Cet arrêt, du 31 juillet 1973, confirme que le IIIème Reich existe toujours mais qu’il n’avait pas les moyens d’exercer. C’est bien le troisième Reich qui existe car il n’y a pas eu de IVème Reich. L’arrangement de 1919 dispose que ce sont les lois du Reich qui s’appliquent, l’administration est toujours tenue par le pouvoir central de Berlin et les tribunaux allemands continuent à rendre la justice, pénale et civile. Cela dit, l’arrangement ne précise pas s’il s’agit du Reich impérial ou républicain. C’est donc bien l’administration du Reich qui est en vigueur en Alsace-Lorraine, malgré le fait qu’elle n’exerce pas pratiquement parlant. Ce sont donc bien toujours l’édifice juridique du IIIème Reich qui s’appliquent.
| Jean-Luc Filser | Droit Local Alsace-Lorraine

24- Mort d'Adolf Hitler

Le 16 janvier 1945 Hitler se réfugie dans un bunker dans lequel il se serait suicidé le 30 avril. La veille, il rédige un testament et désigne son successeur, le commandant en chef de la marine allemande Karl Dönitz. Toutefois, la constitution de Weimar (du Reich) du 31 juillet 1919 impose le suffrage universel pour l’élection du président de la république. Il agit ainsi tel un dictateur avec les pleins pouvoirs.
| Jean-Luc Filser | Droit Local Alsace-Lorraine

23- Lois Schaef, le Conseil des Alliés et la Prusse

1945 – Lois Shaef (Suprême headquarters allied expeditionary force) Quartier général de la forces expéditionnaire alliée. Ces lois régulaient le contrôle des biens, des douanes et des changes. Deux lois du 1er août 1945, n°52 et n°53 dans lesquelles, pour la première fois (malgré les multiples utilisations précédentes), une définition de l’Allemagne est donnée : « le territoire constituant le Deustche Reich à la date du 31 décembre 1937 ».
| Jean-Luc Filser | Droit Local Alsace-Lorraine

22- Ordonnances et Conférence de Yalta

1944 –Ordonnance du 9 août 1944 Le 9 août 1944, Charles de Gaulle chef du gouvernement provisoire de la République française signe une ordonnance qui rétablit la légalité républicaine en France. Les groupes vichystes sont dissouts. L’Alsace-Lorraine est exclue. L’article 11 de l’ordonnance annonce une ordonnance future et spéciale pour les départements du Bas-Rhin, Haut-Rhin et de la Moselle. Il rétablit la situation d’avant le gouvernement de Vichy du 16 juin 1940. Les groupes vichystes sont dissous.
| Jean-Luc Filser | Droit Local Alsace-Lorraine

21- Oradour sur Glane

La loi du 30 mai 1892, spécifique pour l’Alsace-Lorraine, n’a jamais été publiée dans le Gesetzblatt für Elsass-Lothringen (obligation imposée par la loi de 1871). En 1944, cette loi ne peut donc pas s’appliquer pour la réquisition des alsaciens-lorrains. Hitler réquisitionne les alsaciens lorrains sur la base de la constitution du Reich du 16 avril 1871 dans son article 68 qui permet le recours à une loi prussienne du 4 juin 1851. Ce furent les « malgré nous » qui furent pour certains fait prisonniers par les russes et internés dans les camps de Tambov.
| Jean-Luc Filser | Droit Local Alsace-Lorraine

20- Armistice du 22 juin 1940

Le 15 juin 1940, l’Allemagne passe le Rhin et envahit l’Alsace Moselle. Le 22 juin 1940, un armistice est conclu de façon plus ou moins confidentielle, en tout état de cause, il n’est pas publié. C’est une convention de dépôt des armes qui ne sera pas suivi d’un traité de Paix. Le Reich allemand est vainqueur de cette guerre éclair. Il n’y aura aucune revendication officielle du territoire envahi par le Reich qui s'installe en Alsace-Lorraine Il s’agit là encore d’un double langage au sens que le territoire d’Alsace Moselle appartient au Reich depuis 1919, qui en possède la supériorité territoriale depuis 1648 : il n’y a donc pas d’annexion.
| Jean-Luc Filser | Droit Local Alsace-Lorraine

19- 1939 Déclaration d’« état de guerre »

Le 3 Septembre 1939, le gouvernement français rappelle au Reich son engagement à prêter assistance à la Pologne et notifie au Reich un état de guerre et non une déclaration de guerre eb bonne et due forme. La Pologne, qui est une création du Traité de Versailles, lui-même sans valeur en droit international public, n’existe pas ; elle appartient au territoire du Reich allemand. Hitler n’envahit donc pas la Pologne puisqu’il y est chez lui. Dans l’accord franco-polonais, le Conseil de la société des Nations est nommé mais n’a pas de valeur juridique non plus puisque créé par le Traité de Versailles. Dans la déclaration d’état de guerre, ce sont encore l’Allemagne et la France en lieu et place du Reich et de la République française qui sont nommés et la notification n’est pas faite à l’Allemagne mais aux autres états signataires de la Convention de la Haye.
| Jean-Luc Filser | Droit Local Alsace-Lorraine

18- Les finances d'Alsace-Lorraine

1919-1940 – Le budget d’Alsace Lorraine Depuis 1919 les budgets sont opaques comme on peut le voir par exemple sur l’année 1939. La loi 1939 concernant les finances de l’Alsace Lorraine n’est pas régulièrement publiée puisque le bulletin officiel d’Alsace-Lorraine qui n’a d’officiel que le nom. Le seul bulletin valable est le Gesetzblatt für Elsass-Lothringen mais ce dernier est ignoré par la France bien que le seul valable juridiquement en Alsace Lorraine. Il y a deux publications de la loi de finance. Dans celle publiée en Lorraine, les articles suivants disparaissent : 22 à 58 - 62 à 69 - 73 à 74 -76 à 86 - 88 à 90 - 94 à 176. La preuve est faite présentement de la comptabilité différente. On voit dans la comparaison des tableaux (en rouge dans la partie française ce qui est occulté…)
| Jean-Luc Filser | Droit Local Alsace-Lorraine

Recevez nos articles automatiquement

Tous droits réservés (R) 2023-2024