1789 Révolution française
Les révolutionnaires français décident de supprimer les privilèges des nobles et du clergé. Cela concerne donc le territoire alsacien. Elle dépossède les seigneurs allemands et le clergé d’Alsace. Ils sont indemnisés mais expropriés.
En 1789, les intérêts privés d’organisations étrangères sont pointés du doigt en Alsace. En effet, bien que le traité de Wesphalie entendait reconnaître la souveraineté interne et externe des États, l’Alsace, paradoxalement, vit scinder la souveraineté et l’administration de son territoire. Le roi avait abandonné aux princes étrangers droits et prérogatives souveraines. Il confirmait les oligarchies urbaines. À la veille de la révolution, les sentiments patriotiques de l’Alsace sont à l’unisson avec les autres provinces françaises.
Dans la nuit du 4 août 1789, l’Assemblée nationale supprime tout ce qui restait des privilèges féodaux [1]. Ainsi dans le Titre I du décret du 24 mars 1790, concernant les effets généraux de la destruction du régime féodal sont abolies toutes distinctions honorifiques, supériorités et puissances résultantes du régime féodal. Cette abolition porte atteinte aux intérêts de nombreux princes ecclésiatiques et séculiers allemands qui possédaient des domaines en Alsace Lorraine. Cette suppression des privilèges des organisations étrangères pour l’Alsace, avec l’approbation des députés alsaciens, du clergé et de la noblesse (Prince de Broglie) contre généreuse indemnisation, viole les traités précédents puisqu’en Alsace, la royauté française s’était engagée à respecter les droits acquis en échange de la souveraineté française.
« La supériorité territoriale permettait à celui qui en jouissait, c’est à dire au secteur privé féodal, d’exercer tous les régaliens du fisc, de battre la monnaie, lever des troupes, établir des arsenaux, faire des règlements provinciaux. » [2]
La question se pose de savoir si devait prévaloir le droit des gens, la volonté des alsaciens à supprimer ces privilèges ou le respect des traités ? Les traités, qui eux-mêmes, ne respectaient pas l’esprit wesphaliens de souveraineté des États en Alsace.
L’empereur Léopold II (Saint Empire) entreprit des démarches dans l’intérêt des princes lésés. Les états du Saint Empire (Allemagne, Autriche, Prusse et Électorat de Hanovre) souhaitèrent une stricte modération de ces démarches. Le 3 décembre 1791, Louis XVI déclina la demande de statu quo, incompatible avec la constitution française, indemnisa les parties lésées d’une partie de leurs revenus depuis le 4 août 1789.
Malgré cette indemnisation, les princes n’acceptèrent pas la perte de leurs privilèges (manifeste du Duc de Brunswick exposant les griefs au roi de Prusse et à l’empereur) et préparèrent un retour armé et une lutte contre le gouvernement français, aidé par la Prusse et d’autres États européens.
Le 20 avril 1792, la France déclare la guerre à la cour de Vienne en raison de la protection accordée aux contre révolutionnaires et la formation d’un concert de plusieurs puissances européennes contre l’indépendance et la sureté de la France pour soutenir les prétentions des princes allemands. La passivité des puissances européennes face à la situation française fut condamnée. Elle furent appelées à prendre les armes contre la France avec le dessein de récupérer l’Alsace et la Lorraine. [3] Il fut notamment prouvé que Marie-Antoinette agit par traîtrise et fut condamnée pour complot et conspiration tendant à allumer une guerre civile dans l’intérieur de la république. Plusieurs ouvrages sur l’époque attestent d’un complot maçonnique envers les monarchies européennes, visant à détruire les pouvoir monarchique et écclésiastiques. (Johan Livernette « franc-maçonnerie, 300 ans d’imposture » - Henri Delassus « La conjuration anti-chrétienne »
L’Alsace-Lorraine connu les pleins pouvoirs entre 1789 et 1870.
[1] étude de J-L Filser : fin provisoire et mouvementée des privilèges en Alsace
[2] étude de J-L Filser : alsaciens lorrains sous citoyens franco allemands p.3-23
[3] étude de J-L Filser : alsaciens lorrains sous citoyens franco allemands p.17-22